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Revenus irréguliers et option du bénéfice moyen

Une année de cession de droits peut suivre plusieurs années d’écriture. Le mécanisme de l’article 100 bis mérite alors une simulation sur plusieurs exercices.

Cinéma · Guide pratique

Préparer l’historique

Pour les revenus artistiques éligibles, la moyenne peut se calculer sur trois ou cinq années. Séparez les revenus concernés des autres ressources du foyer et rassemblez les dépenses de chacune des années.

Comparer les effets dans le temps

Reconstituez l’impôt avec et sans option, y compris les années suivant la cession. Le régime fiscal, les modalités de demande et les effets d’une sortie doivent être examinés avant de choisir.

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